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Brevet européen · EP3377996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3377996
Numéro de demande
EP16819168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 30/15 (2020.01)
G06F 30/23 (2020.01)
Priorité
GB 201520361 18.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056983 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/085694 26.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

JAIN, Sharad

Nottingham, Nottinghamshire NG7 1HR, GB

JAMES, Barry

Cranage, Cheshire CW4 8EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.