ETAGENWERKZEUG

Brevet européen · EP3378621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378621
Numéro de demande
EP18163226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
26 sept. 2018
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 45/32 (2006.01)
B29C 45/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017106179 22.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2023

  5. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  6. 4 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.06.2021

  7. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

Stauss, Martin

72147 Nehren, DE

Hack, Gunnar

73230 Kirchheim, DE

Pfannenschwarz, André

73230 Kirchheim-Jesingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.