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Brevet européen · EP3378730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378730
Numéro de demande
EP18161400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
26 sept. 2018
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/12 (2006.01)
B62B 9/26 (2006.01)
B62K 27/00 (2006.01)
B62J 7/02 (2006.01)
B62J 9/20 (2020.01)
Priorité
DE 102017106137 22.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Kettler Alu-Rad GmbH

Longericherstr. 2, 50739 Köln, DE

Inventeur

Fiegl, Thomas

64367 Mühltal, DE

Pohl, Achim

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.