BELEUCHTUNGSEINHEIT FÜR EIN FLUGZEUG

Brevet européen · EP3378786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378786
Numéro de demande
EP17162809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
26 sept. 2018
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 47/06 (2006.01)
B64D 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

HESSLING-von HEIMENDAHL, Andre

56073 Koblenz, DE

SCHOEN, Christian

55124 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.