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Brevet européen · EP3378798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3378798
Numéro de demande
EP16866258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
26 sept. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 35/02 (2006.01)
B65D 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2015227600 20.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/083586 11.11.2016
Publication PCT
WO2017/086256 26.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 19 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  3. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

OTSUKA, Tadashi

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

MURASE, Takahiro

Toyama-shi Toyama 930-0816, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.