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Brevet européen · EP3380207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380207
Numéro de demande
EP16804879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/22 (2014.01)
H01H 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201562260394 P 27.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053712 25.11.2016
Publication PCT
WO2017/089820 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  3. 8 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.01.2021

  4. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

IRONMONGER, Duncan

Atlanta, Georgia 30342, US

JEFFREY, Carl

Rochester Kent ME3 8JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.