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Brevet européen · EP3380744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3380744
Numéro de demande
EP16801798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
3 oct. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/512 (2006.01)
Priorité
NL 2015875 27.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079051 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/089620 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Koni B.V.

KONI B.V.

Korteweg 1, 3261 NH Oud-Beijerland, NL

Inventeur

DE KOCK, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.