VIERSTUFIGER STROMWANDLER
Brevet européen · EP3381117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381117
- Numéro de demande
- EP16798778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/487 (2007.01)
- Priorité
- EP 15196063 24.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078491 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089365 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.