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Brevet européen · EP3381444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381444
- Numéro de demande
- EP18162017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174860 03.07.2012EP 12189649 23.10.2012DE 202012011016 U 16.11.2012AU 2012101677 16.11.2012AU 2012101678 16.11.2012DE 202012011260 U 23.11.2012DE 202012011259 U 23.11.2012EP 12195360 03.12.2012DE 202013000688 U 23.01.2013AU 2013100071 23.01.2013AU 2013100070 23.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 févr. 2024
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Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
6 entrées antérieures
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
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Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 mars 2022
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Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 2 mars 2022
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Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.