ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3381703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3381703
Numéro de demande
EP18163111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2018
Publié
3 oct. 2018
Délivré
4 nov. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/36 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017068080 30.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

MORI, Yukihiro

Shinagawa-ku Tokyo 140-0002, JP

OGUCHI, Tatsuya

Shinagawa-ku Tokyo 140-0002, JP

WATANABE, Sumio

Shinagawa-ku Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.