PENTAFLUORSULFANYLPYRIDINE
Brevet européen · EP3381903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3381903
- Numéro de demande
- EP16868689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/71 (2006.01)C07D 213/73 (2006.01)C07D 213/74 (2006.01)C07D 213/76 (2006.01)C07D 213/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015229882 25.11.2015JP 2016137763 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085036 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/090746 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBATA, Norio
Nagoya-shi Aichi 466-0061, JP
MATSUZAKI, Kohei
Nagoya-shi Aichi 466-0061, JP
SAITO, Norimichi
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.