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Brevet européen · EP3382351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3382351
Numéro de demande
EP17207202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
3 oct. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
JP 2017071520 31.03.2017
JP 2017169363 04.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Ryusok Co., Ltd

12-62 Azasuzaki, Uruma-shi, Okinawa, JP

Inventeur

MURAKAMI, Eiichi

Katsushika-ku, Tokyo, JP

SAKIYAMA, Kohei

Katsushika-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.