OPTISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP3382430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3382430
- Numéro de demande
- EP15909247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/28 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)G02C 7/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083084 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2017/090128 01.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TORII, Hidemasa
Tokyo 107-0062, JP
SHIOYA, Shunsuke
Gunma 371-0046, JP
KURIHARA, Toshihide
Tokyo 107-0062, JP
TSUBOTA, Kazuo
Tokyo 107-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.