LANDSCHAFTSBEWÄSSERUNGSANBAUSYSTEM

Brevet européen · EP3383166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383166
Numéro de demande
EP17711096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2017
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 24/46 (2018.01)
A01G 25/00 (2006.01)
A01G 25/16 (2006.01)
E01C 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201600117 05.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050230 05.01.2017
Publication PCT
WO2017/118710 13.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Knauf Insulation SPRL

Rue de Maestricht 95, 4600 Visé, BE

Inventeur

MAJKOVIC, Darja

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

SUMI, Jure

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.