SCHUHARTIKEL
Brevet européen · EP3383214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383214
- Numéro de demande
- EP16804866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 3/00 (2022.01)
- Priorité
- GB 201521197 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053692 24.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093713 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
LILLEY, Kim
London EC4A 3AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.