RÖNTGENBILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3383274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383274
- Numéro de demande
- EP16815646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/10 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20156291 04.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/056955 18.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093841 08.06.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
FORTUNA, Damiano
50067 Rignano Sull'arno (Firenze), IT
MANETTI, Leonardo
52025 Montevarchi (Arezzo), IT
DE SANTIS, Giovanni
56123 Pisa, IT
RAIMONDI, Giulio
56123 Pisa, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.