RÖNTGENBILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3383274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383274
Numéro de demande
EP16815646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/10 (2006.01)
Priorité
IT UB20156291 04.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056955 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/093841 08.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

FORTUNA, Damiano

50067 Rignano Sull'arno (Firenze), IT

MANETTI, Leonardo

52025 Montevarchi (Arezzo), IT

DE SANTIS, Giovanni

56123 Pisa, IT

RAIMONDI, Giulio

56123 Pisa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.