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Brevet européen · EP3383294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383294
Numéro de demande
EP16826445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
IT UB20156306 03.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/057103 24.11.2016
Publication PCT
WO2017/093863 08.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 12.09.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Medacta International SA

Strada Regina, 6874 Castel San Pietro

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

FIECHTER, Meinrad

6900 Lugano

MARTIS, Massimiliano

22070 Cassina Rizzardi (COMO), IT

INCANDELA, Michele

6874 Castel San Pietro

SICCARDI, Francesco

6874 Castel San Pietro

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.