FESTE DISPERSIONEN MIT EINEM SGC-STIMULATOR

Brevet européen · EP3383372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383372
Numéro de demande
EP16816486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201562260910 P 30.11.2015
US 201662359440 P 07.07.2016
Demande PCT
PCT/US2016/063312 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/095697 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

HASHASH, Ahmad

Southborough Massachusetts 01772, US

SETHURAMAN, Vasu

Waltham Massachusetts 02451, US

DUNBAR, Craig Anthony

Needham Massachusetts 02494, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.