FESTE DISPERSIONEN MIT EINEM SGC-STIMULATOR
Brevet européen · EP3383372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383372
- Numéro de demande
- EP16816486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562260910 P 30.11.2015US 201662359440 P 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/063312 22.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/095697 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 3 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Southborough Massachusetts 01772, US
Waltham Massachusetts 02451, US
Needham Massachusetts 02494, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.