SCHLAUCHKLEMME

Brevet européen · EP3383760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383760
Numéro de demande
EP16871285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
14 juil. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 63/08 (2006.01)
F16L 33/08 (2006.01)
Priorité
US 201514954893 30.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063105 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/095683 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Norma U.S. Holding LLC

2430 E. Walton Boulevard, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

GEESE, Brian T.

Clarkston, MI 48348, US

VANG, Julia

Sterling Heights, MI 48314, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.