METHODE ET SYSTEME DE MAINTENANCE POUR RECEPTEUR SOLAIRE
Brevet européen · EP3383787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383787
- Numéro de demande
- EP16797905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/20 (2006.01)F24S 40/00 (2018.01)F24S 20/20 (2018.01)
- Priorité
- BE 201505776 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077982 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093033 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
WINAND, Stéphane
4031 Angleur, BE
DETHIER, Alfred
B-4140 Sprimont, BE
LECLOUX, Yves
4053 Embourg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.