METHODE ET SYSTEME DE MAINTENANCE POUR RECEPTEUR SOLAIRE

Brevet européen · EP3383787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383787
Numéro de demande
EP16797905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/20 (2006.01)
F24S 40/00 (2018.01)
F24S 20/20 (2018.01)
Priorité
BE 201505776 30.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077982 17.11.2016
Publication PCT
WO2017/093033 08.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

WINAND, Stéphane

4031 Angleur, BE

DETHIER, Alfred

B-4140 Sprimont, BE

LECLOUX, Yves

4053 Embourg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.