STÜTZENKOPF, DECKENSTÜTZE UND DECKENSCHALUNG MIT EINER SOLCHEN DECKENSTÜTZE
Brevet européen · EP3384107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384107
- Numéro de demande
- EP16801805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04G 11/48 (2006.01)E04G 11/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015223773 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079093 29.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093231 08.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Werner
89155 Erbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.