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Brevet européen · EP3384805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384805
Numéro de demande
EP18165584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201762481255 P 04.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

GALE, Fiona

Great Bookham, Surrey KT23 3NL, GB

ZHANG, ZhaoQiang

Kunshan City, Suzhou City, Jiangsu Province, CN

LANVERS, Andreas Paul

53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

SPOOR, Travis Michael

Ada, MI 49301, US

JONES, Charles

Coventry, Warwickshire CV3 1FZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.