VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER MÖBELPLATTE
Brevet européen · EP3384810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384810
- Numéro de demande
- EP18163607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 96/20 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B32B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017107433 06.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Riepertinger, Manfred
83093 Bad Endorf, DE
Gründler, Christian
6345 Kössen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.