VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER MÖBELPLATTE

Brevet européen · EP3384810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384810
Numéro de demande
EP18163607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 96/20 (2006.01)
B29C 65/48 (2006.01)
B32B 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017107433 06.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2020

  6. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

Riepertinger, Manfred

83093 Bad Endorf, DE

Gründler, Christian

6345 Kössen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.