BESTRAHLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3384881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384881
Numéro de demande
EP16870821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61H 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015236171 02.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/085903 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/094886 08.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Tsubota Laboratory, Inc.

2-26-35, Minami-Aoyama Minato-ku, Tokyo 107-0062, JP

Inventeur

TORII, Hidemasa

Tokyo 107-0062, JP

TSUBOTA, Kazuo

Tokyo 107-0062, JP

NEGISHI, Kazuno

Tokyo 107-0062, JP

KURIHARA, Toshihide

Tokyo 107-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.