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Brevet européen · EP3385453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385453
Numéro de demande
EP18165848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
10 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/407 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017107351 05.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

MTS Schrode AG

Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, DE

Inventeur

SCHRODE, Rainer

88529 Zwiefalten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.