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Brevet européen · EP3385585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385585
Numéro de demande
EP17190457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
10 oct. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/40 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016218684 28.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

ArianeGroup GmbH

Robert-Koch-Straße 1, 82024 Taufkirchen, DE

Inventeur

Kraus, Stephan

74229 Oedheim, DE

Schulte, Georg

74239 Kochersteinsfeld, DE

Wolf, Markus

70173 Stuttgart, DE

Maier, Thomas

74348 Lauffen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.