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Brevet européen · EP3385602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385602
Numéro de demande
EP18165966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT 201700037606 05.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Artemide S.P.A.

ARTEMIDE S.p.A.

Corso Monforte 19, 20122 Milano, IT

Inventeur

de BEVILACQUA, Carlotta Francesca Isolina Maria

20100 MILANO, IT

MOIOLI, Daniele

20122 MILANO, IT

GALLUCCI, Andrea

22070 GUANZATE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.