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Brevet européen · EP3385713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385713
Numéro de demande
EP18173693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2015
Publié
10 oct. 2018
Délivré
5 avr. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/558 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201462035083 P 08.08.2014
US 201514819893 06.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 21 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

SALOTTO, Daniel, P.

Rochester, NY 14612, US

HEAVNER, David, A.

Fairport, NY 14450, US

HOSIMER, Philip, C.

Rochester, NY 14617, US

SCALICE, Edward, R.

Penfield, NY 14526, US

DING, Zhong

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.