STEUERUNGSSYSTEM FÜR MECHANISCHE AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP3385802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385802
- Numéro de demande
- EP16885086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/409 (2006.01)G05B 19/10 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)B65G 1/00 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016005826 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087045 13.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/122483 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
HAMAGUCHI, Jun
Gamo-gun Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.