NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3386287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386287
- Numéro de demande
- EP16813039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 59/06 (2006.01)
- Priorité
- IE S150430 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IE2016/000022 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/098491 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 27 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
1 entrée antérieure
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Dundalk County Louth, IE
Dundalk County Louth, IE
Carlingford County Louth, IE
Drogheda County Meath, IE
Castlefin County Donegal, IE
Carrickmacross County Monaghan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.