NICHT HEIZENDE KÜCHENMASCHINE
Brevet européen · EP3386361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386361
- Numéro de demande
- EP16813123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201521525 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053847 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/098235 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
SHANMUGAM, Sivaprakesh
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
HUNT, Martin
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
SEIDLER, Mark
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
COX, Jamie
Havant Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.