BARRIEREBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3386745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386745
- Numéro de demande
- EP16812901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 9/02 (2006.01)B32B 9/06 (2006.01)C09D 103/02 (2006.01)C09D 103/04 (2006.01)D21H 19/00 (2006.01)D21H 19/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 15198571 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/065369 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/100316 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
1 entrée antérieure
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
1800 Vilvoorde, BE
1800 Vilvoorde, BE
1800 Vilvoorde, BE
1800 Vilvoorde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.