VERBRÜCKTE PIPERIDINDERIVATE
Brevet européen · EP3386978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386978
- Numéro de demande
- EP16805853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15199260 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079816 06.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097728 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.