ÉLECTRODE COMPOSITE À AIR ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3387691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387691
- Numéro de demande
- EP16806187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/24 (2006.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 6/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562243 11.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080444 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097982 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Titulaire
Solvay SA
Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, BE
Electricité de France
75008 Paris, FR
Inventeur
STEVENS, Philippe
77940 Noisy Rudignon, FR
TOUSSAINT, Gwenaëlle
77140 Nemours, FR
SRINIVASAN, Padmanabhan
20129 Milan, IT
PETRICCI, Silvia Rita
20091 Bresso (Milano), IT
DESHAYES, Sophie
77370 Rampillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.