VORRICHTUNG FÜR SITZ- UND/ODER LIEGEMÖBEL SOWIE SITZ- UND/ODER LIEGEMÖBEL MIT DIESER VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3387958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387958
Numéro de demande
EP18167389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
17 juil. 2019
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 202017102241 U 13.04.2017
DE 102018100653 12.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Titulaire

Koinor Polstermöbel GmbH & Co. KG

Landwehrstr. 14, 96247 Michelau, DE

Inventeur

Sachon, Frank

96145 Seßlach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.