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Brevet européen · EP3388367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388367
Numéro de demande
EP17171062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2017
Publié
17 oct. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/10 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
EP 17165824 10.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

FRANZEN, Jens

Hentern, DE

GRECO, Gabriela

1225 Chene-Bourg

SORIANO, Miguel

1206 Geneva

COLLINS, Tim

Leatherhead, Surrey KT24 6PA, GB

ALIZON, Robert

1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.