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Brevet européen · EP3388671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388671
- Numéro de demande
- EP18166533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04C 5/00 (2006.01)F04C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017107643 10.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 18 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 18 août 2026
Transféré
- Titulaire
- MEIKO Green Waste Solutions AG, Soorpark 9606, Bütschwill → MEIKO Maschinenbau GmbH & Co. KG, Englerstrasse 3, 77652 Offenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.