ORGANISCHES ELEKTROLUMINESZENTES ELEMENT
Brevet européen · EP3389106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389106
- Numéro de demande
- EP16873048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 51/54 (2006.01)C07C 201/00 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 491/048 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015239202 08.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086458 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/099155 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
KABASAWA, Naoaki
Tokyo 104-0028, JP
HAYASHI, Shuichi
Tokyo 104-0028, JP
MOCHIZUKI, Shunji
Tokyo 104-0028, JP
YAMAMOTO, Takeshi
Tokyo 104-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.