PROCEDE DE LYOPHILISATION D'UN ECHANTILLON DE MICROBIOTE FECAL
Brevet européen · EP3389679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389679
- Numéro de demande
- EP16826115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 35/37 (2015.01)C12N 1/04 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 35/74 (2015.01)A61P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562750 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053550 19.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/103550 22.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 avr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Maat Pharma, 317 Avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon, France, Institut National De La Recherche Agronomique, 147, rue de l'Université, 75007 Paris, France → Maat Pharma, 317 Avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
75007 Paris, FR
75007 Paris, FR
75007 Paris, FR
69007 Lyon, FR
69007 Lyon, FR
75007 Paris, FR
75007 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.