PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE MOLÉCULES ORGANIQUES

Brevet européen · EP3390648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390648
Numéro de demande
EP16823188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
4 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/04 (2006.01)
C12P 7/54 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1562789 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/081050 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/102871 22.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 17 mars 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Institut National Polytechnique, 6 allée Emile Monso, 31400 Toulouse, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France, SUEZ Groupe, Tour CB21, 16 Place de I'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France, SUEZ Groupe, Tour CB21, 16 Place de I'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Institut National Polytechnique de Toulouse, 6, Allée Emile Monso, 31400 Toulouse, France

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147 rue de l'Université, 75007 Paris, FR

SUEZ Groupe

Tour CB21 16 Place de I'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6, Allée Emile Monso, 31400 Toulouse, FR

Inventeur

BERGEL, Alain

31500 Toulouse, FR

ETCHEVERRY, Luc

31450 Montlaur, FR

BLANCHET, Elise

31570 Bourg-Saint-Bernard, FR

HUYARD, Alain

78130 Les Mureaux, FR

ERABLE, Benjamin

81500 Giroussens, FR

BOUCHEZ, Théodore

91360 Villemoisson, FR

RAFRAFI, Yan

31320 Castanet Tolosan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.