BESCHICHTUNGSQUELLE MIT STRUKTURIERUNG

Brevet européen · EP3390684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3390684
Numéro de demande
EP16819815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
AT 37115 U 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/002059 07.12.2016
Publication PCT
WO2017/102069 22.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 4 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

PLANSEE COMPOSITE MATERIALS GMBH

Siebenbürgerstrasse 23, DE-86983 Lechbruck am See, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

POLCIK, Peter

D-86983 Lechbruck am See, AT

INNERWINKLER, Ronnie

D-86983 Lechbruck am See, AT

WÖRLE, Sabine

D-86983 Lechbruck am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.