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Brevet européen · EP3390733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3390733
- Numéro de demande
- EP16808781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201522322 17.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053807 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/103567 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
BUMPSTEED, Austin
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
JONES, Oliver
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.