BILDUNG EINER SENSITIVEN SCHICHT

Brevet européen · EP3391035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391035
Numéro de demande
EP16812814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
20 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
Priorité
GB 201521999 14.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053921 13.12.2016
Publication PCT
WO2017/103577 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Sciosense B.V.

High Tech Campus 10, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

GOVETT, Matthew

Cambridge Cambridgeshire CB4 3PT, GB

ALI, Syed Zeeshan

Cambridge Cambridgeshire CB4 3EX, GB

STACEY, Simon Jonathan

Ely Cambridgeshire CB6 3SW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.