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Brevet européen · EP3391936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391936
Numéro de demande
EP16875473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
C08G 69/10 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015243993 15.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/086260 06.12.2016
Publication PCT
WO2017/104491 22.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Hisamitsu Pharmaceutical Co. Inc.

Hisamitsu Pharmaceutical Co., Inc.

408, Tashirodaikan-machi, Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Inventeur

FUDOJI Ryusuke

Tokyo 100-6330, JP

YAMAMOTO Naoki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.