AUFTRAGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3391973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391973
Numéro de demande
EP18170746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2015
Publié
24 oct. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 13/04 (2006.01)
B05B 13/06 (2006.01)
B05C 7/02 (2006.01)
B05B 14/00 (2018.01)
B05B 15/58 (2018.01)
B05B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014087331 21.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Co., Ltd.

18-1 Higashi-Gotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8640, JP

Inventeur

KAWAI, Yoshitsugu

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

NYUU, Keisuke

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

OKADA, Yoshiaki

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

MIYAZAKI, Tomoyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.