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Brevet européen · EP3392177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392177
Numéro de demande
EP17166727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 2 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 5 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.04.2021

  7. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

CEJN AB

Rattvägen 1 P.O. Box 245, 541 25 Skövde, SE

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

Henåker, Lena

541 25 Skövde, SE

Åkesson, Filip

541 25 Skövde, SE

Lunnerhag, Anders

541 25 Skövde, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.