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Brevet européen · EP3392391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392391
- Numéro de demande
- EP16874914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 37/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015245515 16.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/110377 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/101857 22.06.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAUCHI, Tomohiro
Tokyo 100-0005, JP
KITAKAWA, Hiroyuki
Tokyo 100-0005, JP
NAKAMOTO, Shigeharu
Tokyo 100-0005, JP
MATSUSHITA, Takeya
Tokyo 100-0005, JP
TANIKOSHI, Osamu
Tokyo 100-0005, JP
NAGAI, Takayuki
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.