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Brevet européen · EP3392391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392391
Numéro de demande
EP16874914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
3 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/40 (2006.01)
Priorité
JP 2015245515 16.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/110377 16.12.2016
Publication PCT
WO2017/101857 22.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  3. 3 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

Parties

Inventeur

YAMAUCHI, Tomohiro

Tokyo 100-0005, JP

KITAKAWA, Hiroyuki

Tokyo 100-0005, JP

NAKAMOTO, Shigeharu

Tokyo 100-0005, JP

MATSUSHITA, Takeya

Tokyo 100-0005, JP

TANIKOSHI, Osamu

Tokyo 100-0005, JP

NAGAI, Takayuki

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.