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Brevet européen · EP3393213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393213
- Numéro de demande
- EP18165531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2018
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/155 (2020.01)F21V 21/15 (2006.01)F21W 131/406 (2006.01)
- Priorité
- US 201762480967 P 03.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
Valchar, Josef
756 56 Prostrední Becva, CZ
Jurik, Pavel
Prostrední Becva, CZ
Vavrik, Jindrich
756 54 Zubri, CZ
Zatopek, Jiri
757 01 Valasské Mezrici, CZ
Farnik, Martin
756 61 Roznov pod Radhostem, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.