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Brevet européen · EP3393405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393405
Numéro de demande
EP16825917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/58 (2006.01)
A61F 2/68 (2006.01)
Priorité
NL 2015998 21.12.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050896 20.12.2016
Publication PCT
WO2017/111582 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Mekelweg 4, 2628 CD Delft, NL

Inventeur

MAAT, Bartjan

2600 AA Delft, NL

SMIT, Gerhardus

2600 AA Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.