ANPASSBARER STOMA-EINSATZ
Brevet européen · EP3393410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393410
- Numéro de demande
- EP16877000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)A61F 5/441 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015905416 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/051262 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/106911 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 7 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 16 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 16.04.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Tan, Jason Jit-sun
Western Australia 6007, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.